Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH TECH SUD-CHAMPAGNE
NOGENTECH

Numéro de dépôt :
4464191
Date de dépôt :
25/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2028
FRENCH TECH SUD-CHAMPAGNE de NOGENTECH

Présentation de la marque FRENCH TECH SUD-CHAMPAGNE

Déposée par voie électronique le 25 juin 2018 par NOGENTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH TECH SUD-CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est NOGENTECH domicilié(e) Pôle Technologique de Haute Champagne - 52800 - NOGENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque FRENCH TECH SUD-CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH TECH SUD-CHAMPAGNE arrivera à expiration en date du 25 juin 2028.

NOGENTECH a également déposé les autres marques suivantes : FLAAMM , FRENCH TECH SUD-CHAMPAGNE PROSTHESIS VALLEY


NOGENTECH - Pôle Technologique de Haute Champagne - 52800 - NOGENT - France


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755940 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Conception d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux et orthopédiques.